Qu’est-ce qu’un prêt de titres ? Fonctionnement & exemple
Les prêts de titres entre investisseurs obéissent à des besoins de couverture, de tenue de marché ou d’arbitrage. Ils permettent par ailleurs aux prêteurs d’obtenir un certain revenu, en sus de celui que délivre le sous-jacent prêté. Mais quel est le fonctionnement d’un prêt de titres ? Existe-t-il un certain nantissement dans ces transactions ? Explications.
Prêt de titres : Définition
Dans un prêt de titres, le prêteur prête des titres à un emprunteur pour une durée fixe ou indéterminée, en l’échange d’un certain nantissement, transféré de l’emprunteur vers le prêteur. Ce nantissement peut être constitué de liquidités ou de titres (actions, obligations), certificats de dépôts ou lettres de crédit. Malgré les appellations de « prêteur », « emprunteur » et « nantissement », dans la législation britannique ou américaine, chaque transfert implique un changement de propriété. L’emprunteur devient le propriétaire des titres qui lui sont prêtés, et le prêteur devient le propriétaire des titres qu’il reçoit en nantissement. Cela permet aux titres empruntés ou aux nantissements d’être à leur tour revendus ou prêtés, si désiré.
A l’échéance, chaque contrepartie a l’obligation contractuelle de restituer l’équivalent des titres prêtés ou transférés en nantissement. Le terme « équivalent » implique que les contreparties doivent restituer des titres de même type, de même classe, de même montant nominal, de même émission, émetteur, description et montant que les titres originellement prêtés ou mis en nantissement. La contrepartie n’a pas l’obligation de restituer le même nombre de titres. On parle alors de titres « fongibles ».
L’emprunteur débourse des frais exprimés en pourcentage de la valeur des titres empruntés, généralement payés de façon mensuelle. Bien que l’emprunteur se réserve le droit de rappeler les titres envoyés en nantissement, cette capacité n’a pas toujours une influence sur le prix de la location. En revanche, les prêteurs peuvent passer en revue leur portefeuille au cours de la vie du prêt et, si les titres prêtés sont très demandés sur le marché, ils se réservent le droit de rappeler ces derniers ou de demander des frais plus élevés aux emprunteurs pour la durée de vie restante du prêt.
L’emprunteur reçoit de la part du prêteur des intérêts sur les liquidités déposées en tant que nantissement. Ces intérêts sont souvent inférieurs aux taux du marché, le prêteur plaçant lui-même ces liquidités et les faisant fructifier à un taux supérieur, empochant au passage un certain profit. Si les nantissements sont des liquidités, les frais de location sont donc moindres, le prêteur restituant une part des intérêts collectés. Il est bon de noter qu’aux Etats-Unis, les prêts de titres sont souvent nantis par des liquidités, tandis qu’en Europe les emprunteurs fournissent plutôt des titres.
Le prix de la location dépend finalement de quelques facteurs évidents :
– l’offre et la demande entourant les titres demandés (plus les titres sont rares et demandés, plus les frais seront élevés) ;
– la flexibilité du prêteur vis-à-vis des titres reçus en nantissement (plus le prêteur est flexible sur la qualité et la quantité des nantissements, plus l’emprunteur sera disposé à payer des frais élevés) ;
– le traitement fiscal des dividendes sur titres empruntés peut également jouer un grand rôle dans les frais de location ;
– la probabilité que le prêteur rappelle les titres (le prêteur pourrait demander des frais plus élevés s’il s’engage à ne jamais rappeler les titres).
Ce dernier point est particulièrement important car la plupart des titres sont demandés dans le marché et pourraient être rappelés avant le terme du prêt. Cela permet aux prêteurs de vendre leurs titres à n’importe quelle tierce partie si besoin, en rappelant immédiatement les titres prêtés, et de faire face à leurs propres obligations de livraison.
