Les prêts de titres ne sont pas toujours considérés comme une activité primordiale, mais plutôt secondaire. Moyen d’obtenir un revenu supplémentaire, technique pour établir une tenue de marché optimale, instrument de couverture, les prêts de titres sont généralement assurés par plusieurs acteurs. Quels sont-ils ?

▪ Les banques dépositaires prêtent les titres des portefeuilles qu’elles détiennent au nom de leur client.

▪ Les courtiers principaux (prime brokers) donnent accès à leurs clients – principalement des hedge funds, à un vaste univers de titres empruntables.

▪ Les chambres de compensation compensent et règlent les transactions de leurs clients, mais fournissent également une série de services automatisés tels que la surveillance et la valorisation des titres.

Ces intermédiaires apportent une certaine liquidité au marché, dans la mesure où ils permettent de trouver et emprunter des titres pour le bénéfice de leurs clients, de façon rapide et efficiente. Ils offrent également des possibilités de crédit ainsi que des services administratifs importants (calcul des valeurs de marché des nantissements, conseil aux prêteurs et aux emprunteurs, vérification de l’éligibilité des nantissements, transferts, gestion des dividendes et des opérations de société, comptes rendus quotidiens, protection contre les rappels anticipés de titres prêtés, etc.). Pour arriver à fournir de tels services, ces intervenants ont besoin d’une taille critique importante.

Les prêts de titres sont matérialisés par des accords tripartites entre emprunteurs, prêteurs et banques dépositaires. En vertu de ces accords, les banques dépositaires récupèrent les nantissements couvrant les prêts de titres, envoyés par les emprunteurs, et les placent dans un compte ségrégué au nom du prêteur de titres.

Les banques dépositaires servent d’agent intermédiaire pour leurs clients prêteurs. Ces derniers, lorsqu’ils se dédient régulièrement aux prêts de titres, s’appuient sur la taille de leur établissement dépositaire pour que celui-ci puisse trouver des débouchés réguliers. La banque dépositaire peut à tout moment vérifier l’historique de ses clients emprunteurs, connaître leur risque, leurs encours, leurs dettes, et proposer ainsi à ses clients prêteurs les meilleurs profils. Les prêteurs peuvent également spécifier quelques limites aux prêts de titres, et n’accepter que certains titres en nantissement ou imposer des décotes plus ou moins fortes en fonction des titres.

Certains établissements acceptent même d’indemniser leurs clients prêteurs si les emprunteurs ne sont pas en mesure de restituer les titres empruntés. Cette assurance est primordiale pour couvrir des clients conservateurs tels que des fonds de pension, amenés à prendre des risques limités dans le cadre de leurs opérations de marché, et qui pourraient pourtant chercher à prêter des titres à des acteurs plus agressifs comme des fonds spéculatifs.

Les prêts de titres entre investisseurs obéissent à des besoins de couverture, de tenue de marché ou d’arbitrage. Ils permettent par ailleurs aux prêteurs d’obtenir un certain revenu, en sus de celui que délivre le sous-jacent prêté. Mais quel est le fonctionnement d’un prêt de titres ? Existe-t-il un certain nantissement dans ces transactions ? Explications.

Prêt de titres : Définition

Dans un prêt de titres, le prêteur prête des titres à un emprunteur pour une durée fixe ou indéterminée, en l’échange d’un certain nantissement, transféré de l’emprunteur vers le prêteur. Ce nantissement peut être constitué de liquidités ou de titres (actions, obligations), certificats de dépôts ou lettres de crédit. Malgré les appellations de « prêteur », « emprunteur » et « nantissement », dans la législation britannique ou américaine, chaque transfert implique un changement de propriété. L’emprunteur devient le propriétaire des titres qui lui sont prêtés, et le prêteur devient le propriétaire des titres qu’il reçoit en nantissement. Cela permet aux titres empruntés ou aux nantissements d’être à leur tour revendus ou prêtés, si désiré.

A l’échéance, chaque contrepartie a l’obligation contractuelle de restituer l’équivalent des titres prêtés ou transférés en nantissement. Le terme « équivalent » implique que les contreparties doivent restituer des titres de même type, de même classe, de même montant nominal, de même émission, émetteur, description et montant que les titres originellement prêtés ou mis en nantissement. La contrepartie n’a pas l’obligation de restituer le même nombre de titres. On parle alors de titres « fongibles ».

L’emprunteur débourse des frais exprimés en pourcentage de la valeur des titres empruntés, généralement payés de façon mensuelle. Bien que l’emprunteur se réserve le droit de rappeler les titres envoyés en nantissement, cette capacité n’a pas toujours une influence sur le prix de la location. En revanche, les prêteurs peuvent passer en revue leur portefeuille au cours de la vie du prêt et, si les titres prêtés sont très demandés sur le marché, ils se réservent le droit de rappeler ces derniers ou de demander des frais plus élevés aux emprunteurs pour la durée de vie restante du prêt.

L’emprunteur reçoit de la part du prêteur des intérêts sur les liquidités déposées en tant que nantissement. Ces intérêts sont souvent inférieurs aux taux du marché, le prêteur plaçant lui-même ces liquidités et les faisant fructifier à un taux supérieur, empochant au passage un certain profit. Si les nantissements sont des liquidités, les frais de location sont donc moindres, le prêteur restituant une part des intérêts collectés. Il est bon de noter qu’aux Etats-Unis, les prêts de titres sont souvent nantis par des liquidités, tandis qu’en Europe les emprunteurs fournissent plutôt des titres.

Le prix de la location dépend finalement de quelques facteurs évidents :
– l’offre et la demande entourant les titres demandés (plus les titres sont rares et demandés, plus les frais seront élevés) ;
– la flexibilité du prêteur vis-à-vis des titres reçus en nantissement (plus le prêteur est flexible sur la qualité et la quantité des nantissements, plus l’emprunteur sera disposé à payer des frais élevés) ;
– le traitement fiscal des dividendes sur titres empruntés peut également jouer un grand rôle dans les frais de location ;
– la probabilité que le prêteur rappelle les titres (le prêteur pourrait demander des frais plus élevés s’il s’engage à ne jamais rappeler les titres).

Ce dernier point est particulièrement important car la plupart des titres sont demandés dans le marché et pourraient être rappelés avant le terme du prêt. Cela permet aux prêteurs de vendre leurs titres à n’importe quelle tierce partie si besoin, en rappelant immédiatement les titres prêtés, et de faire face à leurs propres obligations de livraison.

Les seuls éléments pour éviter ou limiter l’impact d’un défaut de paiement, et sur lesquels pouvaient compter les banques octroyant de tels prêts étaient d’une part la bonne volonté des ménages, et d’autre part l’inflation des biens immobiliers mis en hypothèque, dont l’obtention du crédit avait facilité l’achat.

Très souvent, un Prêt NINJA est accordé avec un taux variable. Les ménages eux-mêmes comptent sur l’appréciation du bien immobilier qu’ils ont acheté pour pouvoir payer les intérêts et le capital. Si les prix n’augmentent plus, le remboursement du prêt devient de plus en plus difficile.